Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUTE
SOCIETE D'USINAGE DES TUBES POUR L'ELECTRICITE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1240456
Date de dépôt :
08/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2013

Présentation de la marque SUTE

Déposée le 8 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'USINAGE DES TUBES POUR L'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'USINAGE DES TUBES POUR L'ELECTRICITE domicilié(e) 89, chemin de Montrichard,54700 PONT-A-MOUSSON,FRANCE (dossier no 2246104) - 54700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 800 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2246104) - 75017 - France.

La marque SUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUTE est expirée depuis le 7 juillet 2013.

SOCIETE D'USINAGE DES TUBES POUR L'ELECTRICITE a également déposé les autres marques suivantes : SOUPLITUB , DUOGLISS , CABLOGAINE , RIGITUB , SOUPLITUB , FLEXITUB , (Marque figurative) , ACTIGLISS , FLEXITUB , (Marque figurative)


SOCIETE D'USINAGE DES TUBES POUR L'ELECTRICITE Société anonyme - 89, chemin de Montrichard,54700 PONT-A-MOUSSON,FRANCE (dossier no 2246104) - 54700 - France - SIREN 758800460


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2246104) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2003 n°2246104 - Publication au BOPI 2003-07-07

Renouvellement sans limitation n°2020842 - Publication au BOPI 1993-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Inscription le 12 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571439 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Inscription le 12 mars 2012 - Changement de nature juridique n°571438 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Gutta -percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits tuyaux flexibles non métalliques.Conduits et accessoires, notamment colliers, pattes, attaches, boîtes de réservation, en matière plastique, en particulier pour applications électriques et drainage;plinthes, chambranles, grillage de signalisation en matière plastique; boîtes de raccordement et colliers métalliques en particulier pour applications électriques et drainage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.