SOCIETE D'USINAGE DES TUBES POUR L'ELECTRICITE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3113252
Date de dépôt :
24/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2021
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'USINAGE DES TUBES POUR L'ELECTRICITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'USINAGE DES TUBES POUR L'ELECTRICITE domicilié(e) 89 chemin de Montrichard - 54700 - PONT-A-MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 800 460 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113252.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'USINAGE DES TUBES POUR L'ELECTRICITE, Société par Actions Simplifiée - 89 chemin de Montrichard - 54700 - PONT-A-MOUSSON - France - SIREN 758800460
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2011 n°2476208 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-20
Inscription le 12 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571439 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12
Conduits pour conducteurs électriques ou câbles optiques. Conduits flexibles non métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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