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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'ude et de réalisation d'articles de mode - SERAM
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SERAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERAM
Société d'ude et de réalisation d'articles de mode - SERAM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96640954
Date de dépôt :
05/09/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2006

Présentation de la marque SERAM

Déposée le 5 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Société d'ude et de réalisation d'articles de mode - SERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'ude et de réalisation d'articles de mode - SERAM domicilié(e) Z.I. Champ de Berre, 43240 SAINT JUST MALMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 565 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERAM est expirée depuis le 5 septembre 2006.


Société d'ude et de réalisation d'articles de mode - SERAM, Société Anonyme - Z.I. Champ de Berre, 43240 SAINT JUST MALMONT - France - SIREN 339565871


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Ornements textiles de décoration pour tous articles d'habillement, tous articles chaussants pour la chapellerie, la coiffure, pour la décoration de boîtes destinées à tous secteurs, pour la décoration de mobilier et en particulier les luminaires, pour la décoration de bouteilles, pour la décoration de tous produits y compris produits alimentaires.Nuds, glands, cocardes, bracelets élastiques, boutons en matière textile pour la décoration de tous produits et de tous emballages.Décorations sous forme de nuds textiles pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries)

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].