Déposée le 11 octobre 2004 par la société Société D.P.P.N. E.u.r.l
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE TOURS),
la marque française « LE GLOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est la société Société D.P.P.N. E.u.r.l domicilié(e) 11, rue de l'église,37150 CHISSEAUX - 37150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 999 254 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robert BOURJALA D.P.P.N. domicilié(e) 11, rue de l'église,37150 CHISSEAUX - 37150 - France.
La marque LE GLOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GLOUTON est expirée depuis le 11 octobre 2014.
Société D.P.P.N. E.u.r.l. - 11, rue de l'église,37150 CHISSEAUX - 37150 - France - SIREN 451999254
Monsieur Robert BOURJALA D.P.P.N. - 11, rue de l'église,37150 CHISSEAUX - 37150 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Avaloirs d'eau pluviale sous chaussée ou sous trottoir fabriqués en matière plastique, en béton, en grès ou en métal et utilisés en travaux publics dans le domaine des canalisations d'assainissement. Grilles permettant le passage des eaux de pluie et des eaux usées. Raccords de canalisations d'eau.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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