Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAXI SF...BY SPADOLINI
Société D.P. MARINE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
92408823
Date de dépôt :
02/03/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2002

Présentation de la marque MAXI SF...BY SPADOLINI

Déposée le 2 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société D.P. MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAXI SF...BY SPADOLINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société D.P. MARINE domicilié(e) 116 bd de la Plage, 06800 Cagnes sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Patrice DILLY Société D.P. MARINE (S.A.R.L.) - France.

La marque MAXI SF...BY SPADOLINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAXI SF...BY SPADOLINI est expirée depuis le 2 mars 2002.


Société D.P. MARINE (S.A.R.L.) - 116 bd de la Plage, 06800 Cagnes sur Mer - France


Mr Patrice DILLY Société D.P. MARINE (S.A.R.L.) - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques de pseage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement.Véhicules ; appareils de locomotion par mer (bateau). Transport ; emballage et entreprosage de marchandises ; organisation de voyages.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Réservation de places pour le voyage et les spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.