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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'OUVERTURE VERS L'EXPORTATION SOVEX
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SV SOVEX FRANCE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SV SOVEX FRANCE
SOCIETE D'OUVERTURE VERS L'EXPORTATION SOVEX (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
96623787
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SV SOVEX FRANCE

Déposée le 2 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'OUVERTURE VERS L'EXPORTATION SOVEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SV SOVEX FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'OUVERTURE VERS L'EXPORTATION SOVEX domicilié(e) 96 bis, Avenue des Roissy-Hauts, 91540 ORMOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 398 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 12


SOCIETE D'OUVERTURE VERS L'EXPORTATION SOVEX (S.A.R.L.) - 96 bis, Avenue des Roissy-Hauts, 91540 ORMOY - France - SIREN 331398735


CABINET NETTER - France


Inscription le 16 juin 1998 - Retrait total n°256491 - Publication au BOPI 1998-06-16

Inscription le 12 octobre 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°264041 - Publication au BOPI 1998-10-12

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Produits chimiques destinés à l'industrie; liquides pour freins de véhicules.Serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; quincaillerie métallique.Véhicules et pièces détachées de véhicules, à l'exception des moteurs (autres que pour véhicules terrestres) et des parties constitutives de moteurs, des serrures électriques et indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques et des plaques d'immatriculation non métalliques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.