Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLYTOIT
SOCIETE D'OUTILLAGES ET DE FABRICATION MECANIQUES (SOFAMEC), Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1642378
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2021

Présentation de la marque POLYTOIT

Déposée le 5 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'OUTILLAGES ET DE FABRICATION MECANIQUES (SOFAMEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLYTOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'OUTILLAGES ET DE FABRICATION MECANIQUES (SOFAMEC domicilié(e) 28 rue Saint Denis - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 141 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque POLYTOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLYTOIT est expirée depuis le 5 février 2021.

SOCIETE D'OUTILLAGES ET DE FABRICATION MECANIQUES (SOFAMEC a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLINOX , GALVINOX


SOCIETE D'OUTILLAGES ET DE FABRICATION MECANIQUES (SOFAMEC), Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 28 rue Saint Denis - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 572141125


CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322703 - Publication au BOPI 2001-04-23

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2001 n°2190638 - Publication au BOPI 2001-01-24

Inscription le 23 avril 2001 - Concession de licence n°322704 - Publication au BOPI 2001-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 14 septembre 2010 - Changement de nature juridique n°532098 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2010 n°2451358 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-23

Inscription le 17 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700132 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-17

Inscription le 3 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731241 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-03

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;Chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées; souches de cheminées

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.