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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'OUTILLAGE DE MATERIEL AGRICOLE ET DE CONSTRUCTIONS – SOMAC
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SOMAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOMAC
SOCIETE D'OUTILLAGE DE MATERIEL AGRICOLE ET DE CONSTRUCTIONS – SOMAC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1273704
Date de dépôt :
23/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2024

Présentation de la marque SOMAC

Déposée le 23 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'OUTILLAGE DE MATERIEL AGRICOLE ET DE CONSTRUCTIONS – SOMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'OUTILLAGE DE MATERIEL AGRICOLE ET DE CONSTRUCTIONS – SOMAC domicilié(e) 10 Grande-Rue - 02190 - LOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 571 680 065 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque SOMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOMAC est expirée depuis le 23 mai 2024.


SOCIETE D'OUTILLAGE DE MATERIEL AGRICOLE ET DE CONSTRUCTIONS – SOMAC, Société anonyme - 10 Grande-Rue - 02190 - LOR - France - SIREN 571680065


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2004 n°2260319 - Publication au BOPI 2004-03-05

Renouvellement sans limitation n°2031133 - Publication au BOPI 1994-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2014 n°2558536 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-22

Roues-cages, roues à crampons, jantes, barillets de jumelage à fixation instantanée pour tracteurs agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.