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Marques déposées par Société d'Orles
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D ORLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D ORLES
Société d'Orles

Numéro de dépôt :
950013
Date de dépôt :
05/03/1976
Lieu de dépôt :
Perpignan

Présentation de la marque D ORLES

Déposée le 5 mars 1976 par Société d'Orles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Perpignan), la marque française « D ORLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Orles domicilié(e) (soc. à r. l.), mas Saint-Joseph, Perpignan. - France.

La marque D ORLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque D ORLES est expirée depuis le 5 mars 1986.


Société d'Orles - (soc. à r. l.), mas Saint-Joseph, Perpignan. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506

Tous articles d'habillement, de linge de maison, tissus d'ameublement, chaussures en tous genres, sacs à main, tous articles en cuir, et tous articles de bonneterie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.