Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITY BUSINESS
SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION DE L'INFORMATION COMMUNICATION-SOGI-COMMUNICATION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3239524
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013
QUALITY BUSINESS de SOCIETE D\'ORGANISATION ET DE GESTION DE L\'INFORMATION COMMUNICATION-SOGI-COMMUNICATION

Présentation de la marque QUALITY BUSINESS

Déposée le 25 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION DE L'INFORMATION COMMUNICATION-SOGI-COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITY BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION DE L'INFORMATION COMMUNICATION-SOGI-COMMUNICATION domicilié(e) 103 Rue La Fayette,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 706 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE domicilié(e) 11, rue de l'Etang, BP 19,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France.

La marque QUALITY BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITY BUSINESS est expirée depuis le 25 juillet 2013.

SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION DE L'INFORMATION COMMUNICATION-SOGI-COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : Production Maintenance le magazine des solutions pour la maintenance tertiaire et industrielle , QUALITE REFERENCES , CONTROLES ESSAIS > MESURES QUALITE REFERENCES , ECONOMIE & QUALITE LE MAGAZINE ECONOMIQUE INTERNATIONAL DU MANAGEMENT DE LA QUALITE ET DE L'ENVIRONNEMENT , Qualité la revue des entreprises certifiées et en démarche qualité références , QUALITY BUSINESS GUIDE ECONOMIE ET COMMERCE INTERNATIONAL , L'AGENDA Qualité , CERTI GUIDE , L'ENVIRONNEMENT MIEUX VIVRE ENSEMBLE


SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION DE L'INFORMATION COMMUNICATION-SOGI-COMMUNICATION (Société Anonyme) - 103 Rue La Fayette,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 352706626


Cabinet THIBON-LITTAYE - 11, rue de l'Etang, BP 19,78160 MARLY LE ROI - 78160 - France


Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420583 - Publication au BOPI 2005-10-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Brochures ; impressions ; journaux ; livres ; manuels ; périodiques ; publications ; revues ; annuaires ; catalogues ; agendas ; brochures, impressions, journaux, livres, manuels, périodiques, publications, revues, annuaires, catalogues, agendas dans le domaine de l'économie ; brochures, impressions, journaux, livres, manuels, périodiques, publications, revues, annuaires, catalogues, agendas dans le domaine du commerce en France et à l'étranger ; brochures, impressions, journaux, livres, manuels, périodiques, publications, revues, annuaires, catalogues, agendas dans le domaine de l'environnement ; brochures, impressions, journaux, livres, manuels, périodiques, publications, revues, annuaires, catalogues, agendas dans le domaine de la qualité des produits et des services ; brochures, impressions, journaux, livres, manuels, périodiques, publications, revues, annuaires, catalogues, agendas dans le domaine de la gestion de la qualité des produits et des services ; brochures, impressions, journaux, livres, manuels, périodiques, publications, revues, annuaires, catalogues, agendas dans le domaine de la certification ; brochures, impressions, journaux, livres, manuels, périodiques, publications, revues, annuaires, catalogues, agendas dans le domaine de la certification de qualité. Publicités ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires. Services de télécommunications ; services de transmission d'information ; messagerie électronique ; transmission de messages ; services de communication par réseaux d'ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par réseaux informatiques (notamment par réseau Internet) ; services de transmission d'informations par réseaux informatiques internes aux entreprises. Publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication de textes (autres que textes publicitaires) dans le domaine de l'économie ; publication de textes (autres que textes publicitaires) dans le domaine du commerce en France et à l'étranger ; publication de textes (autres que textes publicitaires) dans le domaine de l'environnement ; publication de textes (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la qualité des produits et des services ; publication de textes (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la gestion de la qualité des produits et des services ; publication de textes (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la certification ; publication de textes (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la certification de qualité ; publication de brochures, journaux, livres, manuels, périodiques, revues, catalogues, agendas ; publication de brochures, journaux, livres, manuels, périodiques, revues, catalogues, agendas dans le domaine de l'économie ; publication de brochures, journaux, livres, manuels, périodiques, revues, catalogues, agendas dans le domaine du commerce en France et à l'étranger ; publication de brochures, journaux, livres, manuels, périodiques, revues, catalogues, agendas dans le domaine de l'environnement ; publication de brochures, journaux, livres, manuels, périodiques, revues, catalogues, agendas dans le domaine de la qualité des produits et des services ; publication de brochures, journaux, livres, manuels, périodiques, revues, catalogues, agendas dans le domaine de la gestion de la qualité des produits et des services ; publication de brochures, journaux, livres, manuels, périodiques, revues, catalogues, agendas dans le domaine de la certification ; publication de brochures, journaux, livres, manuels, périodiques, revues, catalogues, agendas dans le domaine de la certification de qualité ; services de formation ou d'instruction ; services de formation ou d'instruction dans le domaine de l'économie ; services de formation ou d'instruction dans le domaine du commerce en France et à l'Etranger ; services de formation ou d'instruction dans le domaine de l'environnement ; services de formation ou d'instruction dans le domaine de la qualité des produits et des services ; services de formation ou d'instruction dans le domaine de la gestion de la qualité des produits et des services ; services de formation ou d'instruction dans le domaine de la certification ; services de formation ou d'instruction dans le domaine de la certification de qualité ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de salons ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de salons dans le domaine de l'économie ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de salons dans le domaine du commerce en France et à l'Etranger ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de salons dans le domaine de l'environnement ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de salons dans le domaine de la qualité des produits et des services ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ou de salons dans le domaine de la gestion de la qualité des produits et des services ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ou de salons dans le domaine de la certification ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ou de salons dans le domaine de la certification de qualité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.