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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION DE L'INFORMATION COMMUNICATION – SOGI – COMMUNICATION
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QUALITE REFERENCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALITE REFERENCES
SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION DE L'INFORMATION COMMUNICATION – SOGI – COMMUNICATION SAS

Numéro de dépôt :
3554757
Date de dépôt :
06/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2018
QUALITE REFERENCES de SOCIETE D\'ORGANISATION ET DE GESTION DE L\'INFORMATION COMMUNICATION – SOGI – COMMUNICATION

Présentation de la marque QUALITE REFERENCES

Déposée le 6 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION DE L'INFORMATION COMMUNICATION – SOGI – COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITE REFERENCES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION DE L'INFORMATION COMMUNICATION – SOGI – COMMUNICATION domicilié(e) 103 RUE LAFAYETTE,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 706 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION DE L'INFORMATION COMMUNICATION – SOGI – COMMUNICATION domicilié(e) 103 RUE LAFAYETTE,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE REFERENCES est expirée depuis le 6 février 2018.

SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION DE L'INFORMATION COMMUNICATION – SOGI – COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : Production Maintenance le magazine des solutions pour la maintenance tertiaire et industrielle , QUALITY BUSINESS , CONTROLES ESSAIS > MESURES QUALITE REFERENCES , ECONOMIE & QUALITE LE MAGAZINE ECONOMIQUE INTERNATIONAL DU MANAGEMENT DE LA QUALITE ET DE L'ENVIRONNEMENT , Qualité la revue des entreprises certifiées et en démarche qualité références , QUALITY BUSINESS GUIDE ECONOMIE ET COMMERCE INTERNATIONAL , L'AGENDA Qualité , CERTI GUIDE , L'ENVIRONNEMENT MIEUX VIVRE ENSEMBLE


SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION DE L'INFORMATION COMMUNICATION – SOGI – COMMUNICATION SAS - 103 RUE LAFAYETTE,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 352706626


SOCIETE D'ORGANISATION ET DE GESTION DE L'INFORMATION COMMUNICATION – SOGI – COMMUNICATION - 103 RUE LAFAYETTE,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Inscription le 5 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533412 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05

Brochures, brochures dans le domaine de la qualité et de la certification, brochures dans le domaine de la certification de qualité, impressions, impressions dans le domaine de la qualité et de la certification, impressions dans le domaine de la certification de qualité, catalogues, catalogues dans le domaine de la certification et de la qualité, catalogues dans le domaine de la certification de qualité, journaux, journaux dans le domaine de la certification et de la qualité, journaux dans le domaine de la certification de qualité, livres, livres dans le domaine de la qualité et de la certification, livres dans le domaine de la certification de qualité, manuels, manuels dans le domaine de la qualité et de la certification, manuels dans le domaine de la certification de qualité, périodiques, périodiques dans le domaine de la certification et de la qualité, périodiques dans le domaine de la certification de qualité, publications, publications dans le domaine de la certification et de la qualité, publications dans le domaine de la certification de qualité, revues, revues dans le domaine de la certification et de la qualité, revues dans le domaine de la certification de qualité, annuaires, annuaires dans le domaine de la certification et de la qualité, annuaires dans le domaine de la certification de qualité, catalogues, catalogues dans le domaine de la certification et de la qualité, catalogues dans le domaine de la certification de qualité.

Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, publication de textes (autres que textes publicitaires), publication de textes (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la certification et de la qualité, publication de textes (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la certification de la qualité, publication de brochures (autres que textes publicitaires), publication de brochures (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la certification et de la qualité, publication de brochures (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la certification de la qualité, publication de journaux (autres que textes publicitaires), publication de journaux (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la certification et de la qualité, publication de journaux (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la certification de la qualité, publication de livres (autres que textes publicitaires), publication de livres (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la certification et de la qualité, publication de livres (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la certification de la qualité, publication de manuels (autres que textes publicitaires), publication de manuels (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la certification et de la qualité, publication de manuels (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la certification de la qualité, publication de périodiques (autres que textes publicitaires), publication de périodiques (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la certification et de la qualité, publication de périodiques (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la certification de la qualité, publication de revues (autres que textes publicitaires), publication de revues (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la certification et de la qualité, publication de revues (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la certification de la qualité, publication d'annuaires (autres que textes publicitaires), publication d'annuaires (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la certification et de la qualité, publication d'annuaires (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la certification de la qualité, publication de catalogues (autres que textes publicitaires), publication de catalogues (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la certification et de la qualité, publication de catalogues (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la certification de la qualité.

Services de télécommunication, services de transmission d'information, messagerie électronique, transmission de messages, services de communication par réseaux d'ordinateurs, communication par terminaux d'ordinateurs, services de transmission d'informations par réseaux informatiques (notamment par réseau Internet) services de transmission d'informations par réseaux informatiques internes aux entreprises.

Services de formation ou d'instruction dans le domaine de la certification de qualité, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de salons, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congré de séminaires de symposiums ou de salon dans le domaine de la certification, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences de congrés, de séminaires de symposiums ou de salons dans le domaine de la certification de qualité.