SOCIETE D'ORGANISATION DE MANAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET AGRICOLES, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
4049028
Date de dépôt :
21/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2023
Présentation de la marque COGEDAL
Déposée par voie électronique le 21 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ORGANISATION DE MANAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET AGRICOLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COGEDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ORGANISATION DE MANAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET AGRICOLES domicilié(e) 39 rue Jean Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 036 510 865 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque COGEDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'ORGANISATION DE MANAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET AGRICOLES, Société Anonyme - 39 rue Jean Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France - SIREN 036510865
MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, édulcorants naturels, sucre candi, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ;
Conservation des aliments et des boissons ; congélation et surgélation d'aliments et de produits alimentaires ; fumage d'aliments ; pressurage de fruits ; raffinage de sucres ; meunerie.
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