Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON DU DESIGN
SOCIETE D'ORGANISATION CULTURELLE SOC SARL

Numéro de dépôt :
3297800
Date de dépôt :
11/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2014
PAVILLON DU DESIGN de SOCIETE D\'ORGANISATION CULTURELLE SOC

Présentation de la marque PAVILLON DU DESIGN

Déposée le 11 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ORGANISATION CULTURELLE SOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVILLON DU DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ORGANISATION CULTURELLE SOC domicilié(e) 20 rue du cirque,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 970 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK PERRIN SOC domicilié(e) 20 rue du Cirque,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PAVILLON DU DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON DU DESIGN est expirée depuis le 11 juin 2014.

SOCIETE D'ORGANISATION CULTURELLE SOC a également déposé les autres marques suivantes : PAVILLON DU 21 ÈME SIÈCLE , PAVILLON DU 21ÈME SIÈCLE , PAVILLON DU XXeme SIECLE , SALON DES BEAUX-ARTS DE PARIS DE LA RENAISSANCE AUX MODERNES JARDIN DES TUILERIES , PAVILLON ART FAIR , PAVILLON D'AUTOMNE


SOCIETE D'ORGANISATION CULTURELLE SOC SARL - 20 rue du cirque,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 408970929


PATRICK PERRIN SOC - 20 rue du Cirque,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir : – ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines, statuettes en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, fume-cigarettes en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Meubles, glaces (miroirs), cadres, tous produits d'antiquités et de luxe ou assimilés en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, écrins non en métaux précieux, figurines (statuettes en bois) ou en matières plastiques, garnitures de fenêtres (non métalliques), garnitures de lits (non métalliques), liteaux (baguettes d'encadrement) métiers à broder, mobiles (objets pour la décoration), plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs, tiroirs. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux : distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies, articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie clichés. Papier, carton en carton ou en papier ; affiches ; albums, cartes ; livres journaux ; prospectus, , calendriers instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux ceintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles patrons pour la couture ; dessins, instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.