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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'Optique SCHMITT - "S.O.S - COSMAS"
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COSMAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COSMAS
Société d'Optique SCHMITT - "S.O.S - COSMAS" Société anonyme

Numéro de dépôt :
1200769
Date de dépôt :
06/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2012

Présentation de la marque COSMAS

Déposée le 6 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) Société d'Optique SCHMITT - "S.O.S - COSMAS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Optique SCHMITT - "S.O.S - COSMAS" domicilié(e) 28 Boulevard de Courtais,03100 MONTLUCON (dossier no 2215167) - 03100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 050 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS domicilié(e) 14 BIS RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2215167) - 75116 - France.

La marque COSMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COSMAS est expirée depuis le 6 avril 2012.


Société d'Optique SCHMITT - "S.O.S - COSMAS" Société anonyme - 28 Boulevard de Courtais,03100 MONTLUCON (dossier no 2215167) - 03100 - France - SIREN 917050106


SODEMA CONSEILS - 14 BIS RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2215167) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2002 n°2215167 - Publication au BOPI 2002-02-08

Renouvellement sans limitation n°2003442 - Publication au BOPI 1993-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Inscription le 1 avril 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61842 - Publication au BOPI 1992-04-01

Inscription le 14 février 2011 - Concession de licence n°542975 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Appareils et instruments optiques, lentilles cornéennes. Services d'oculiste, d'opticien, d'ophtalmologiste, d'optique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.