Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOPELEM
SOCIETE D'OPTIQUE ELECTRONIQUE ET MECANIQUE SOPELEM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1640375
Date de dépôt :
24/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2001
SOPELEM de SOCIETE D\'OPTIQUE ELECTRONIQUE ET MECANIQUE SOPELEM

Présentation de la marque SOPELEM

Déposée le 24 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'OPTIQUE ELECTRONIQUE ET MECANIQUE SOPELEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOPELEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'OPTIQUE ELECTRONIQUE ET MECANIQUE SOPELEM domicilié(e) 45 avenue de Stalingrad, 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque SOPELEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOPELEM est expirée depuis le 24 janvier 2001.


SOCIETE D'OPTIQUE ELECTRONIQUE ET MECANIQUE SOPELEM, Société Anonyme - 45 avenue de Stalingrad, 21000 DIJON - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Appareils et instruments pour les sciences, l'optique, la photographie lunettes de toutes sortes, jumelles;appareils de visée;astrolabes à prisme microscopes, stéréoscopes;périscopes dispositifs de conduite de tir;appareils et objectifs photographiques et cinématographiques, appareils de projection;appareils d'opto-mécanique, lecteurs micrométriques, diviseurs et plateaux optiques, lunettes d'alignement;tous instruments de précision boussoles, compas de navigation, compas gyroscopiques;appareils de topographie;de géodésie, de sismologie;verres d'optique; amortisseurs pour véhicules terrestres et aériens, appareils de transmission hydraulique et en particulier les pompes hydrauliques, les moteurs hydrauliques, les variateurs de vitesse, les amplificateurs de couples, les distributeurs hydrauliques, les organes de régulation et de sécurité hydraulique, les servo-valves et les électrovalves

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.