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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société D. MICHEL
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D. MICHEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D. MICHEL
Société D. MICHEL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1699056
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2001

Présentation de la marque D. MICHEL

Déposée le 10 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société D. MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D. MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société D. MICHEL domicilié(e) 1a, avenue de France, 57400 SARREBOURG - France.

La marque D. MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D. MICHEL est expirée depuis le 10 octobre 2001.

Société D. MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : D. MICHEL


Société D. MICHEL (S.A.R.L.) - 1a, avenue de France, 57400 SARREBOURG - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Chaussures. Chaussures orthopédiques

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.