Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société D.M.S
/
D.M.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.M.S.
Société D.M.S. (SARL)

Numéro de dépôt :
1758000
Date de dépôt :
27/02/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2001

Présentation de la marque D.M.S.

Déposée le 27 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société D.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D.M.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société D.M.S domicilié(e) 53, Rue A. Pégurier, 06200 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société D.M.S. (SARL) - France.

La marque D.M.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.M.S. est expirée depuis le 27 février 2001.


Société D.M.S. (SARL) - 53, Rue A. Pégurier, 06200 NICE - France


Société D.M.S. (SARL) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-07

Matériels d'alarme, sonorisation contrôle d'accès et vidéo-surveillance.