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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société D M O au capital de 250 000 Francs
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V*. ITL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V*. ITL
Société D M O SARL au capital de 250 000 Francs

Numéro de dépôt :
99774620
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2009

Présentation de la marque V*. ITL

Déposée le 8 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société D M O au capital de 250 000 Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « V*. ITL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société D M O au capital de 250 000 Francs domicilié(e) ZI EYGRETEAU, No 65 33 230 COUTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 649 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Fabienne JOSSELIN - France.

La marque V*. ITL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774620.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V*. ITL est expirée depuis le 8 février 2009.

Société D M O au capital de 250 000 Francs a également déposé les autres marques suivantes : V*. TILAIR , AERE'ACTION , V*. AIR


Société D M O SARL au capital de 250 000 Francs - ZI EYGRETEAU, No 65 33 230 COUTRAS - France - SIREN 343649471


Maître Fabienne JOSSELIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles Matériaux de construction métalliques, tuyaux métalliques Appareils de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation et installations sanitaires.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.