Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE TRAYNEL
SOCIETE D'INVESTISSEMENTS CHAMPENOIS (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
96646303
Date de dépôt :
16/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2006

Présentation de la marque MARQUIS DE TRAYNEL

Déposée le 16 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INVESTISSEMENTS CHAMPENOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE TRAYNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INVESTISSEMENTS CHAMPENOIS domicilié(e) 47, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 971 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque MARQUIS DE TRAYNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE TRAYNEL est expirée depuis le 16 octobre 2006.

SOCIETE D'INVESTISSEMENTS CHAMPENOIS a également déposé les autres marques suivantes : GF VVE GUERIN & FILS , MARQUIS DE TRAYNEL DE VAIR PLEIN DE SIX TIRES , VEUVE GUERIN , SR G DE SAINT REMY , GESSINGER , DE WYLER , GESSINGER CUVEE PRIVEE , MC ESPACE MILLESIME CLUB , W DE WYLER & CIE , G. DE SAINT-REMY


SOCIETE D'INVESTISSEMENTS CHAMPENOIS (Société à responsabilité limitée) - 47, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France - SIREN 342971173


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Vins de provenance française, à savoir champagne