Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOTEL DES DROMONTS
SOCIETE D'INVESTISSEMENT TOURISTIQUE ET IMMOBILIER S.I.T.I, société anonyme

Numéro de dépôt :
3087424
Date de dépôt :
08/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2021

Présentation de la marque HOTEL DES DROMONTS

Déposée le 8 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INVESTISSEMENT TOURISTIQUE ET IMMOBILIER S.I.T.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTEL DES DROMONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INVESTISSEMENT TOURISTIQUE ET IMMOBILIER S.I.T.I domicilié(e) L'Artois – Espace Pont de Flandre 11 rue de Cambrai - 75947 - PARIS CEDEX 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 952 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque HOTEL DES DROMONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOTEL DES DROMONTS est expirée depuis le 8 mars 2021.

SOCIETE D'INVESTISSEMENT TOURISTIQUE ET IMMOBILIER S.I.T.I a également déposé les autres marques suivantes : AVORIAZ , TOURALP , TOURALP


SOCIETE D'INVESTISSEMENT TOURISTIQUE ET IMMOBILIER S.I.T.I, société anonyme - L'Artois – Espace Pont de Flandre 11 rue de Cambrai - 75947 - PARIS CEDEX 19 - France - SIREN 325952182


SODEMA CONSEILS, S.A - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2010 n°2456179 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-26

Inscription le 15 septembre 2014 - Concession de licence n°631216 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15

Inscription le 28 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672868 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28

Services de transport de personnes et de marchandises, organisation de voyages. Hôtellerie, restauration, location temporaire de logements, maisons de vacances, réservation de logement temporaire.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.