Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SIDAM
SOCIETE D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT DES APPAREILS MENAGERS (S.I.D.A.M.), société anonyme

Numéro de dépôt :
1496778
Date de dépôt :
03/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1998
S SIDAM de SOCIETE D\'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT DES APPAREILS MENAGERS (S.I.D.A.M

Présentation de la marque S SIDAM

Déposée le 3 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT DES APPAREILS MENAGERS (S.I.D.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SIDAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT DES APPAREILS MENAGERS (S.I.D.A.M domicilié(e) 111, avenue Aristide-Briand, 92120 MONTROUGE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque S SIDAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SIDAM est expirée depuis le 3 novembre 1998.

SOCIETE D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT DES APPAREILS MENAGERS (S.I.D.A.M a également déposé les autres marques suivantes : S SIDAM , CONDENSAMAX


SOCIETE D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT DES APPAREILS MENAGERS (S.I.D.A.M.), société anonyme - 111, avenue Aristide-Briand, 92120 MONTROUGE. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.