Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POMME DES CHAMPS
SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION

Numéro de dépôt :
1245960
Date de dépôt :
20/09/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2003

Présentation de la marque POMME DES CHAMPS

Déposée le 20 septembre 1983 par SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POMME DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION domicilié(e) , 76 rue de Rivoli, 75004 PARIS (dossier no 2021416) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2021416) - France.

La marque POMME DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMME DES CHAMPS est expirée depuis le 20 septembre 2003.

SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE BOUCHEE , LE MARQUIS DES AROMES , BAR A SANDWICHES , LE SAVOYARD , ...LA TRADITION SUR LE POUCE , LA MAISON DU SANDWICH , (Marque figurative) , LE PROVENCAL , LE SPECIAL , LE LYONNAIS


SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION - , 76 rue de Rivoli, 75004 PARIS (dossier no 2021416) - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2021416) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1993 n°2021416 - Publication au BOPI 1993-07-13

Inscription le 12 août 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°351441 - Publication au BOPI 2002-08-12

Inscription le 24 février 1998 - Gage constitué n°250377 - Publication au BOPI 1998-02-24

Inscription le 14 juin 1993 - Transmission de propriété n°159456 - Publication au BOPI 1993-06-14

Inscription le 8 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203605 - Publication au BOPI 1996-07-08

Inscription le 14 juin 1993 - Changement d'adresse n°159455 - Publication au BOPI 1993-06-14

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, laits et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glâces comestibles;miel, sirop de melasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glâce.Services rendus par des établissements se chargeant essentiellement de procurer des aliments ou des boissons préparés pour la consommation; restaurants, caféteria, restauration rapide.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.