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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION S.I.E.R
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POMME DE PAIN LA MAISON DU SANDWICH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMME DE PAIN LA MAISON DU SANDWICH
SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION S.I.E.R. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93473946
Date de dépôt :
22/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2003

Présentation de la marque POMME DE PAIN LA MAISON DU SANDWICH

Déposée le 22 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION S.I.E.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POMME DE PAIN LA MAISON DU SANDWICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION S.I.E.R domicilié(e) , 76 rue de Rivoli, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque POMME DE PAIN LA MAISON DU SANDWICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMME DE PAIN LA MAISON DU SANDWICH est expirée depuis le 22 juin 2003.

SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION S.I.E.R a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE BOUCHEE , LE MARQUIS DES AROMES , BAR A SANDWICHES , LE SAVOYARD , ...LA TRADITION SUR LE POUCE , LA MAISON DU SANDWICH , (Marque figurative) , LE PROVENCAL , LE SPECIAL , LE LYONNAIS


SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION S.I.E.R. (Société Anonyme) - , 76 rue de Rivoli, 75004 PARIS - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Inscription le 24 février 1998 - Gage constitué n°250377 - Publication au BOPI 1998-02-24

Inscription le 12 août 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°351441 - Publication au BOPI 2002-08-12

Inscription le 8 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203605 - Publication au BOPI 1996-07-08

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; sandwiches.Services de restauration alimentaire

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.