Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SPECIAL
SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION S.I.E.R. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95562343
Date de dépôt :
07/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2005

Présentation de la marque LE SPECIAL

Déposée le 7 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION S.I.E.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SPECIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION S.I.E.R domicilié(e) , 76 rue de Rivoli, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque LE SPECIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SPECIAL est expirée depuis le 7 mars 2005.

SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION S.I.E.R a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE BOUCHEE , LE MARQUIS DES AROMES , BAR A SANDWICHES , LE SAVOYARD , ...LA TRADITION SUR LE POUCE , LA MAISON DU SANDWICH , (Marque figurative) , LE PROVENCAL , LE LYONNAIS , LE MENU DE POMME


SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION S.I.E.R. (Société Anonyme) - , 76 rue de Rivoli, 75004 PARIS - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Inscription le 12 août 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°351441 - Publication au BOPI 2002-08-12

Inscription le 8 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203605 - Publication au BOPI 1996-07-08

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

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