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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION S.I.E.R
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LA PETITE BOUCHEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PETITE BOUCHEE
SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION S.I.E.R. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1248016
Date de dépôt :
14/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2003

Présentation de la marque LA PETITE BOUCHEE

Déposée le 14 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION S.I.E.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PETITE BOUCHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION S.I.E.R domicilié(e) , 76 rue de Rivoli,, 75004 PARIS (dossier no 2021412) - France.

La marque LA PETITE BOUCHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PETITE BOUCHEE est expirée depuis le 14 octobre 2003.

SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION S.I.E.R a également déposé les autres marques suivantes : LE MARQUIS DES AROMES , BAR A SANDWICHES , LE SAVOYARD , ...LA TRADITION SUR LE POUCE , LA MAISON DU SANDWICH , (Marque figurative) , LE PROVENCAL , LE SPECIAL , LE LYONNAIS , LE MENU DE POMME


SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET D'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION S.I.E.R. (Société anonyme) - , 76 rue de Rivoli,, 75004 PARIS (dossier no 2021412) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1993 n°2021412 - Publication au BOPI 1993-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Inscription le 12 août 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°351441 - Publication au BOPI 2002-08-12

Inscription le 8 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203605 - Publication au BOPI 1996-07-08

Inscription - Transmission de propriété n°45487 - Publication au BOPI

Restauration.