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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INVESTISSEMENT D'OCCITANIE
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DOMAINE LE PIVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE PIVE
SOCIETE D'INVESTISSEMENT D'OCCITANIE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
94531604
Date de dépôt :
03/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2024

Présentation de la marque DOMAINE LE PIVE

Déposée le 3 août 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INVESTISSEMENT D'OCCITANIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LE PIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INVESTISSEMENT D'OCCITANIE domicilié(e) SAINT-FELIX-DE-LODEZ, 34725 SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 276 536 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 Rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE LE PIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE LE PIVE est expirée depuis le 3 août 2024.

SOCIETE D'INVESTISSEMENT D'OCCITANIE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU FENOUILLET


SOCIETE D'INVESTISSEMENT D'OCCITANIE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - SAINT-FELIX-DE-LODEZ, 34725 SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France - SIREN 348276536


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 Rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2004 n°2269676 - Publication au BOPI 2004-07-26

Inscription le 4 janvier 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°313716 - Publication au BOPI 2001-01-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Renouvellement sans limitation le 27 août 2014 n°2565877 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-27

Vins de spays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, spiritueux et liqueurs (à l'exception des eaux de vie)