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Marques déposées par Société d'Investissement à Capital Variable
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HORIZON COURT TERME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIZON COURT TERME
Société d'Investissement à Capital Variable, HORIZON COURT TERME, 1, rue Rabelais, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1332793
Date de dépôt :
28/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1995

Présentation de la marque HORIZON COURT TERME

Déposée le 28 novembre 1985 par Société d'Investissement à Capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORIZON COURT TERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Investissement à Capital Variable, HORIZON COURT TERME, 1, rue Rabelais, 75008 PARIS. - France.

La marque HORIZON COURT TERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZON COURT TERME est expirée depuis le 28 novembre 1995.

Société d'Investissement à Capital Variable a également déposé les autres marques suivantes : ELAN VALORISATION , ELAN PREMIERE , ELAN INDEX FRANCE , ELAN SECURITE , ELAN COURT TERME , NORWICH EXPANSION , ELAN SECURITE 2


Société d'Investissement à Capital Variable, HORIZON COURT TERME, 1, rue Rabelais, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Affaires financières et bancaires - Investissements de capitaux.