Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE SAINT-CHINIAN "LA GUITARDE"
(Société d'Intérêt Collectif agricole) SICA VISTE ROUEIRE, Domaine de Roueire 34310 QUARANTE.

Numéro de dépôt :
1303949
Date de dépôt :
28/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1995
VIN D\'APPELLATION D\'ORIGINE CONTROLEE SAINT-CHINIAN \

Présentation de la marque VIN D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE SAINT-CHINIAN "LA GUITARDE"

Déposée le 28 mars 1985 par Société d'Intérêt Collectif agricole) SICA VISTE ROUEIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIN D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE SAINT-CHINIAN "LA GUITARDE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (Société d'Intérêt Collectif agricole) SICA VISTE ROUEIRE, Domaine de Roueire 34310 QUARANTE. - France.

La marque VIN D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE SAINT-CHINIAN "LA GUITARDE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE SAINT-CHINIAN "LA GUITARDE" est expirée depuis le 28 mars 1995.

Société d'Intérêt Collectif agricole) SICA VISTE ROUEIRE a également déposé les autres marques suivantes : COUFIDON , FOLIOSTART , GF TRADITION , LOU CASTEL , "HENRY DE VEZELAY" , HG GRAND VITREZAY , AU PERIGORD FERMIER , MARQUIS DE CAUSSADE PRUNEAUX D AGEN A L ARMAGNAC , GLG , (Marque figurative)


(Société d'Intérêt Collectif agricole) SICA VISTE ROUEIRE, Domaine de Roueire 34310 QUARANTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

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