Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERANJOU
Société d'Intérêt Collectif Agricole Veranjou Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94516142
Date de dépôt :
19/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2014

Présentation de la marque VERANJOU

Déposée le 19 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) Société d'Intérêt Collectif Agricole Veranjou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Intérêt Collectif Agricole Veranjou domicilié(e) Lieu Dit La Grannetière,72800 LUDE (dossier no 2263874) - 72800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 577 251 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2263874) - 92300 - France.

La marque VERANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERANJOU est expirée depuis le 19 avril 2014.

Société d'Intérêt Collectif Agricole Veranjou a également déposé les autres marques suivantes : COUFIDON , FOLIOSTART , GF TRADITION , LOU CASTEL , "HENRY DE VEZELAY" , HG GRAND VITREZAY , AU PERIGORD FERMIER , MARQUIS DE CAUSSADE PRUNEAUX D AGEN A L ARMAGNAC , GLG , (Marque figurative)


Société d'Intérêt Collectif Agricole Veranjou Société Anonyme - Lieu Dit La Grannetière,72800 LUDE (dossier no 2263874) - 72800 - France - SIREN 577251481


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2263874) - 92300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Inscription le 7 septembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°399034 - Publication au BOPI 2004-09-07

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2004 n°2263874 - Publication au BOPI 2004-04-29

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Produits agricoles et horticoles non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, plantes vivantes