Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPTIMUS
Société d'Intérêt Collectif Agricole, LES VIGNERONS DE SEPTIMANIE, route de Moussan, 11100 NARBONNE.

Numéro de dépôt :
1209211
Date de dépôt :
30/08/1979
Lieu de dépôt :
NARBONNE

Présentation de la marque SEPTIMUS

Déposée le 30 août 1979 par Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « SEPTIMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Intérêt Collectif Agricole, LES VIGNERONS DE SEPTIMANIE, route de Moussan, 11100 NARBONNE. - France.

La marque SEPTIMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SEPTIMUS est expirée depuis le 30 août 1989.

Société d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : COUFIDON , FOLIOSTART , GF TRADITION , LOU CASTEL , "HENRY DE VEZELAY" , HG GRAND VITREZAY , AU PERIGORD FERMIER , MARQUIS DE CAUSSADE PRUNEAUX D AGEN A L ARMAGNAC , GLG , (Marque figurative)


Société d'Intérêt Collectif Agricole, LES VIGNERONS DE SEPTIMANIE, route de Moussan, 11100 NARBONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Vins , spiritueux et liqueurs.