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Marques déposées par Société d'Intérêt Collectif Agricole RHONE ALPES PLANTES (société civile particulière
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R RHONE ALPES PLANTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R RHONE ALPES PLANTES
Société d'Intérêt Collectif Agricole RHONE ALPES PLANTES (société civile particulière), Chemin des Mouilles, 69290 GREZIEU LA VARENNE.

Numéro de dépôt :
1307903
Date de dépôt :
29/04/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/1995
R RHONE ALPES PLANTES de Société d\'Intérêt Collectif Agricole RHONE ALPES PLANTES (société civile particulière

Présentation de la marque R RHONE ALPES PLANTES

Déposée le 29 avril 1985 par Société d'Intérêt Collectif Agricole RHONE ALPES PLANTES (société civile particulière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R RHONE ALPES PLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Intérêt Collectif Agricole RHONE ALPES PLANTES (société civile particulière), Chemin des Mouilles, 69290 GREZIEU LA VARENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYON-JURISTE. - France.

La marque R RHONE ALPES PLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307903.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R RHONE ALPES PLANTES est expirée depuis le 29 avril 1995.

Société d'Intérêt Collectif Agricole RHONE ALPES PLANTES (société civile particulière a également déposé les autres marques suivantes : COUFIDON , FOLIOSTART , GF TRADITION , LOU CASTEL , "HENRY DE VEZELAY" , HG GRAND VITREZAY , AU PERIGORD FERMIER , MARQUIS DE CAUSSADE PRUNEAUX D AGEN A L ARMAGNAC , GLG , (Marque figurative)


Société d'Intérêt Collectif Agricole RHONE ALPES PLANTES (société civile particulière), Chemin des Mouilles, 69290 GREZIEU LA VARENNE. - France


LYON-JURISTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.