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Marques déposées par SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE
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NOR-APPRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOR-APPRO
SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE, SOCIETE COOPERATIVE A FORME ANONYME NOR-APPRO

Numéro de dépôt :
1542757
Date de dépôt :
24/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1999
NOR-APPRO de SOCIETE D\'INTERET COLLECTIF AGRICOLE

Présentation de la marque NOR-APPRO

Déposée le 24 juillet 1989 par SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOR-APPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE, SOCIETE COOPERATIVE A FORME ANONYME NOR-APPRO, domicilié(e) 5 rue des Augustins, B.P. 0844, 80008 AMIENS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice LEPAGE - France.

La marque NOR-APPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542757.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOR-APPRO est expirée depuis le 24 juillet 1999.

SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : COUFIDON , FOLIOSTART , GF TRADITION , LOU CASTEL , "HENRY DE VEZELAY" , HG GRAND VITREZAY , AU PERIGORD FERMIER , MARQUIS DE CAUSSADE PRUNEAUX D AGEN A L ARMAGNAC , GLG , (Marque figurative)


SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE, SOCIETE COOPERATIVE A FORME ANONYME NOR-APPRO - 5 rue des Augustins, B.P. 0844, 80008 AMIENS CEDEX - France


Patrice LEPAGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, produits chimiques destinés à conserver les aliments.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.