Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGA ORIGINAL CHAROLAIS
Société d'Intérêt Collectif Agricole des Groupements d'Intérêt Economique du Bourbonnais

Numéro de dépôt :
92408251
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2002

Présentation de la marque MEGA ORIGINAL CHAROLAIS

Déposée le 28 février 1992 par la société Société d'Intérêt Collectif Agricole des Groupements d'Intérêt Economique du Bourbonnais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGA ORIGINAL CHAROLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la société Société d'Intérêt Collectif Agricole des Groupements d'Intérêt Economique du Bourbonnais domicilié(e) Ferme de Montedoux, 03340 MONTBEUGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 737 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.C.A.G.I.E.B. - France.

La marque MEGA ORIGINAL CHAROLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408251.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGA ORIGINAL CHAROLAIS est expirée depuis le 28 février 2002.

Société d'Intérêt Collectif Agricole des Groupements d'Intérêt Economique du Bourbonnais a également déposé les autres marques suivantes : COUFIDON , FOLIOSTART , GF TRADITION , LOU CASTEL , "HENRY DE VEZELAY" , HG GRAND VITREZAY , AU PERIGORD FERMIER , MARQUIS DE CAUSSADE PRUNEAUX D AGEN A L ARMAGNAC , GLG , (Marque figurative)


Société d'Intérêt Collectif Agricole des Groupements d'Intérêt Economique du Bourbonnais - Ferme de Montedoux, 03340 MONTBEUGNY - France - SIREN 302737580


S.I.C.A.G.I.E.B. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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