Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Intérêt Collectif Agricole REAL
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A.R.L. Société d'Intérêt Collectif Agricole REAL

Numéro de dépôt :
970242
Date de dépôt :
23/07/1976
Lieu de dépôt :
COLMAR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 juillet 1976 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Intérêt Collectif Agricole REAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Intérêt Collectif Agricole REAL domicilié(e) 3, rue du Général de Gaulle, 68630 Bennwihr (Haut-Rhin). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970242.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 23 juillet 1986.

Société d'Intérêt Collectif Agricole REAL a également déposé les autres marques suivantes : COUFIDON , FOLIOSTART , GF TRADITION , LOU CASTEL , "HENRY DE VEZELAY" , HG GRAND VITREZAY , AU PERIGORD FERMIER , MARQUIS DE CAUSSADE PRUNEAUX D AGEN A L ARMAGNAC , GLG , (Marque figurative)


S.A.R.L. Société d'Intérêt Collectif Agricole REAL - 3, rue du Général de Gaulle, 68630 Bennwihr (Haut-Rhin). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 19PO-541

Vins, vins mousseux, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers; petits ustensils et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), verreries porcelaine et faïence et spécialement les articles d'art industriel fabriqués en verre.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.