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Marques déposées par la société Société d'intérêt collectif Agricole et Viticole
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"HENRY DE VEZELAY"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"HENRY DE VEZELAY"
Société d'intérêt collectif Agricole et Viticole

Numéro de dépôt :
93452214
Date de dépôt :
26/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2003

Présentation de la marque "HENRY DE VEZELAY"

Déposée le 26 janvier 1993 par la société Société d'intérêt collectif Agricole et Viticole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "HENRY DE VEZELAY" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la société Société d'intérêt collectif Agricole et Viticole domicilié(e) LA VEZELIENNE, 89450 SAINT PERE sous VEZELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 068 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'intérêt collectif Agricole et Vinicole - France.

La marque "HENRY DE VEZELAY" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "HENRY DE VEZELAY" est expirée depuis le 26 janvier 2003.

Société d'intérêt collectif Agricole et Viticole a également déposé les autres marques suivantes : COUFIDON , FOLIOSTART , GF TRADITION , LOU CASTEL , HG GRAND VITREZAY , AU PERIGORD FERMIER , MARQUIS DE CAUSSADE PRUNEAUX D AGEN A L ARMAGNAC , GLG , (Marque figurative) , POMANJOU


Société d'intérêt collectif Agricole et Viticole - LA VEZELIENNE, 89450 SAINT PERE sous VEZELAY - France - SIREN 379068588


Société d'intérêt collectif Agricole et Vinicole - France


Inscription le 26 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161458 - Publication au BOPI 1993-07-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verre brut ou mi-ouvré, verrerie porcelaine et faïence.Produits agricoles, graines semences, plantes.Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée et eaux de vie d'origine contrôlée en provenance de Bourgogne

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.