Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société d'Intérêt Collectif Agricole de l'Amiénois $SICADA$$ SICA
/
FRAIS PACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAIS PACK
Société d'Intérêt Collectif Agricole de l'Amiénois $SICADA$$ SICA

Numéro de dépôt :
943642
Date de dépôt :
11/12/1975
Lieu de dépôt :
Amiens

Présentation de la marque FRAIS PACK

Déposée le 11 décembre 1975 par Société d'Intérêt Collectif Agricole de l'Amiénois $SICADA$$ SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Amiens), la marque française « FRAIS PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Intérêt Collectif Agricole de l'Amiénois $SICADA$$ SICA domicilié(e) (soc. an.), Ailly-sur-Somme (Somme). - France.

La marque FRAIS PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FRAIS PACK est expirée depuis le 11 décembre 1985.

Société d'Intérêt Collectif Agricole de l'Amiénois $SICADA$$ SICA a également déposé les autres marques suivantes : COUFIDON , FOLIOSTART , GF TRADITION , LOU CASTEL , "HENRY DE VEZELAY" , HG GRAND VITREZAY , AU PERIGORD FERMIER , MARQUIS DE CAUSSADE PRUNEAUX D AGEN A L ARMAGNAC , GLG , (Marque figurative)


Société d'Intérêt Collectif Agricole de l'Amiénois $SICADA$$ SICA - (soc. an.), Ailly-sur-Somme (Somme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496

Viandes congelées, volailles et gibiers congelés.