Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAN ANGELO
SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96627821
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2006

Présentation de la marque SAN ANGELO

Déposée le 31 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAN ANGELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE domicilié(e) Padulone, Cateraggio, 20270 ALERIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 591 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION - France.

La marque SAN ANGELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN ANGELO est expirée depuis le 31 mai 2006.

SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE , (Marque figurative) , TERRE DE CORSE , RESERVE DE L'AMIRAL , PU UNIPLANTES , TERRA CORSA , LES POLYPHONIES DE CEPAGES , UNILAIT FRANCE , L'ÎLE AUX VIGNES VIN DE PAYS DE L'ÎLE DE BEAUTE , MICHEL MARTINI


SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE (société anonyme) - Padulone, Cateraggio, 20270 ALERIA - France - SIREN 998591002


CABINET BONNET THIRION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Vins de pays de l'Ile de Beauté (vins de provenance corse); vins de provenance corse répondant aux appellations d'origine contrôlées suivantes: Vin de Corse, Vin de Corse Calvi, Vin de Corse Côteaux du Cap Corse, Vin de Corse Figari, Vin de Corse Sartène, Vin de Corse Porto-Vecchio, Ajaccio, Patrimonio