Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES POLYPHONIES DE CEPAGES
SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE société anonyme

Numéro de dépôt :
99802547
Date de dépôt :
12/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/07/2009

Présentation de la marque LES POLYPHONIES DE CEPAGES

Déposée le 12 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES POLYPHONIES DE CEPAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE domicilié(e) Padulone, Cateraggio, 20270 ALERIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 819 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque LES POLYPHONIES DE CEPAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES POLYPHONIES DE CEPAGES est expirée depuis le 12 juillet 2009.

SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE , (Marque figurative) , TERRE DE CORSE , RESERVE DE L'AMIRAL , PU UNIPLANTES , SAN ANGELO , TERRA CORSA , UNILAIT FRANCE , L'ÎLE AUX VIGNES VIN DE PAYS DE L'ÎLE DE BEAUTE , MICHEL MARTINI


SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE société anonyme - Padulone, Cateraggio, 20270 ALERIA - France - SIREN 305819393


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Vins de pays, vins de qualité produits dans une région déterminée.