Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ÎLE AUX VIGNES VIN DE PAYS DE L'ÎLE DE BEAUTE
SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE société anonyme

Numéro de dépôt :
3357850
Date de dépôt :
09/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2015
L\'ÎLE AUX VIGNES VIN DE PAYS DE L\'ÎLE DE BEAUTE de SOCIETE D\'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L\'ILE DE BEAUTE

Présentation de la marque L'ÎLE AUX VIGNES VIN DE PAYS DE L'ÎLE DE BEAUTE

Déposée le 9 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ÎLE AUX VIGNES VIN DE PAYS DE L'ÎLE DE BEAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE domicilié(e) Padulone, Cateraggio Aléria,20270 ALERIA - 20270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 819 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque L'ÎLE AUX VIGNES VIN DE PAYS DE L'ÎLE DE BEAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ÎLE AUX VIGNES VIN DE PAYS DE L'ÎLE DE BEAUTE est expirée depuis le 9 mai 2015.

SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE , (Marque figurative) , TERRE DE CORSE , RESERVE DE L'AMIRAL , PU UNIPLANTES , SAN ANGELO , TERRA CORSA , LES POLYPHONIES DE CEPAGES , UNILAIT FRANCE , MICHEL MARTINI


SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ILE DE BEAUTE société anonyme - Padulone, Cateraggio Aléria,20270 ALERIA - 20270 - France - SIREN 305819393


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Inscription le 4 avril 2012 - Changement de dénomination n°573094 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Inscription le 4 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573093 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Vin de pays de l'Ile de Beauté.