(Marque semi-figurative)
Présentation de la marque (Marque semi-figurative)
Déposée le 23 juillet 1976 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE REAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « (Marque semi-figurative) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque (Marque semi-figurative) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque (Marque semi-figurative) est expirée depuis le 23 juillet 1986.
SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE REAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-541