S.A.R.L. SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE REAL
Numéro de dépôt :
1390842
Date de dépôt :
08/07/1986
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
08/07/2006
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE REAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE REAL domicilié(e) 3, rue du Gal. de Gaulle, 68630 BENNWIHR (dossier no 2062332) - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 220 940 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2062332) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390842.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE REAL - 3, rue du Gal. de Gaulle, 68630 BENNWIHR (dossier no 2062332) - France - SIREN 916220940
CABINET NUSS - (dossier no 2062332) - France
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1996 n°2062332 - Publication au BOPI 1996-01-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26
Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337750 - Publication au BOPI 2001-12-26
Vins d'Alsace A.O.C., vins mousseux, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) verrerie porcelaine et faience et spécialement les articles d'art industriel fabriqués en verre produits entrant dans la classe revendiquée.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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