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Marques déposées par SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU CENTRE-SUD (société à capital et personnel variables
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU CENTRE-SUD (société à capital et personnel variables), route de Marcillac, 12000 RODEZ.

Numéro de dépôt :
1214046
Date de dépôt :
27/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1992
Marque figurative de SOCIETE D\'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU CENTRE-SUD (société à capital et personnel variables

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 septembre 1982 par SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU CENTRE-SUD (société à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU CENTRE-SUD (société à capital et personnel variables), route de Marcillac, 12000 RODEZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214046.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 septembre 1992.

SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU CENTRE-SUD (société à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , "02 VIANDES" SL , "CLUB LES SENS DU TERROIR..." , "AXOVIANDES" , BARON D'ORCEL , COMTE D'ORCEL


SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU CENTRE-SUD (société à capital et personnel variables), route de Marcillac, 12000 RODEZ. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Viande, volaille et gibier;extrait de viande, conserves de viande. Animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.