Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BUTTE SICA
SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU VERITABLE FROMAGE DE LA BRIE -

Numéro de dépôt :
1067402
Date de dépôt :
03/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA BUTTE SICA

Déposée le 3 octobre 1978 par SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU VERITABLE FROMAGE DE LA BRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA BUTTE SICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU VERITABLE FROMAGE DE LA BRIE - domicilié(e) Société d'Intérêt Collectif Agricole DOUE lieu dit "Les Fosses" 77510 REBAIS - France.

La marque LA BUTTE SICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA BUTTE SICA est expirée depuis le 3 octobre 1988.

SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU VERITABLE FROMAGE DE LA BRIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , "02 VIANDES" SL , "CLUB LES SENS DU TERROIR..." , "AXOVIANDES" , BARON D'ORCEL , (Marque figurative)


SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU VERITABLE FROMAGE DE LA BRIE - - Société d'Intérêt Collectif Agricole DOUE lieu dit "Les Fosses" 77510 REBAIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015

Produits laitiers, notamment fromages et fromages frais.