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Marques déposées par SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU TAUROU ( S.I.C.A
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HAUT RIVAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT RIVAGE
SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU TAUROU ( S.I.C.A.)

Numéro de dépôt :
1364404
Date de dépôt :
29/05/1985
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
29/05/1995

Présentation de la marque HAUT RIVAGE

Déposée le 29 mai 1985 par SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU TAUROU ( S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « HAUT RIVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU TAUROU ( S.I.C.A.), domicilié(e) 10, bd de Verdun, 34500 BEZIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SERGE SINOLLOSA - France.

La marque HAUT RIVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT RIVAGE est expirée depuis le 29 mai 1995.

SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU TAUROU ( S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , "02 VIANDES" SL , "CLUB LES SENS DU TERROIR..." , "AXOVIANDES" , BARON D'ORCEL , (Marque figurative)


SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU TAUROU ( S.I.C.A.) - 10, bd de Verdun, 34500 BEZIERS. - France


Mr SERGE SINOLLOSA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

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