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Marques déposées par la société SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU SEGALA LIMARGUE SICASELI
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"CLUB LES SENS DU TERROIR..."
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CLUB LES SENS DU TERROIR..."
SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU SEGALA LIMARGUE SICASELI

Numéro de dépôt :
94540410
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2004

Présentation de la marque "CLUB LES SENS DU TERROIR..."

Déposée le 11 octobre 1994 par la société SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU SEGALA LIMARGUE SICASELI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "CLUB LES SENS DU TERROIR..." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la société SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU SEGALA LIMARGUE SICASELI domicilié(e) 46120 LACAPELLE MARIVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 593 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique OLIVIER - France.

La marque "CLUB LES SENS DU TERROIR..." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CLUB LES SENS DU TERROIR..." est expirée depuis le 11 octobre 2004.

SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU SEGALA LIMARGUE SICASELI a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , "02 VIANDES" SL , "AXOVIANDES" , BARON D'ORCEL , (Marque figurative) , COMTE D'ORCEL


SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU SEGALA LIMARGUE SICASELI - 46120 LACAPELLE MARIVAL - France - SIREN 334593613


Dominique OLIVIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires.Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels et éducatifs.Editions de livres, de revues.Production de spectacles, de films.Organisation de voyages, visites, excursions.Dégustation de produits

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.