BARON D'ORCEL
Présentation de la marque BARON D'ORCEL
Déposée le 29 mai 1985 par SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU TAUROU ( S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « BARON D'ORCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BARON D'ORCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON D'ORCEL est expirée depuis le 29 mai 1995.
SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DU TAUROU ( S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01