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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH
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VILLAGE DU SUD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VILLAGE DU SUD
SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3447412
Date de dépôt :
28/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VILLAGE DU SUD de SOCIETE D\'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH

Présentation de la marque VILLAGE DU SUD

Déposée le 28 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLAGE DU SUD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH domicilié(e) 11350 TUCHAN - 11350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH a également déposé les autres marques suivantes : L'ENFANT TERRIBLE DU MIDI , L'IF , ANCIEN COMTE , GEORGES D'ARTIGAS , ROC DE L'AIGLE , LE MARCASSIN , L'Enclos des Lavandes , AMPHORA RUSCINOSIS BY MONT TAUCH , LE VERDOUBLE , DOMAINE DE LA CONDAMINE


SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH société à Responsabilité Limitée - 11350 TUCHAN - 11350 - France


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Inscription le 8 octobre 2007 - Rejet total n°462027 - Publication au BOPI 2007-10-08

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Vins.