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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH
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ROMANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROMANCE
SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3248251
Date de dépôt :
29/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ROMANCE de SOCIETE D\'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH

Présentation de la marque ROMANCE

Déposée le 29 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROMANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH domicilié(e) 11350 TUCHAN - 11350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 600 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE N/Réf. : OB/JR/MK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH a également déposé les autres marques suivantes : L'ENFANT TERRIBLE DU MIDI , L'IF , ANCIEN COMTE , GEORGES D'ARTIGAS , ROC DE L'AIGLE , LE MARCASSIN , L'Enclos des Lavandes , AMPHORA RUSCINOSIS BY MONT TAUCH , LE VERDOUBLE , VILLAGE DU SUD


SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH, Société à responsabilité limitée - 11350 TUCHAN - 11350 - France - SIREN 339600926


NOVAGRAAF FRANCE N/Réf. : OB/JR/MK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Inscription le 7 juillet 2004 - Rejet total n°395947 - Publication au BOPI 2004-07-07

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).