Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROC DE L'AIGLE
SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH, (Société d'intérêt collectif agricole exploitée sous forme de S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3273399
Date de dépôt :
12/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2014
ROC DE L\'AIGLE de SOCIETE D\'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH

Présentation de la marque ROC DE L'AIGLE

Déposée le 12 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROC DE L'AIGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH domicilié(e) 11350 TUCHAN - 11350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 600 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

La marque ROC DE L'AIGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROC DE L'AIGLE est expirée depuis le 12 février 2014.

SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH a également déposé les autres marques suivantes : L'ENFANT TERRIBLE DU MIDI , L'IF , ANCIEN COMTE , GEORGES D'ARTIGAS , LE MARCASSIN , L'Enclos des Lavandes , AMPHORA RUSCINOSIS BY MONT TAUCH , LE VERDOUBLE , VILLAGE DU SUD , DOMAINE DE LA CONDAMINE


SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH, (Société d'intérêt collectif agricole exploitée sous forme de S.A.R.L.) - 11350 TUCHAN - 11350 - France - SIREN 339600926


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Inscription le 7 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°557352 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.