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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH
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DOMAINE DE LA PERRIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PERRIERE
SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98723514
Date de dépôt :
18/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/03/2018

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PERRIERE

Déposée le 18 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE DE LA PERRIERE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH domicilié(e) 11350 TUCHAN (dossier no 2365356) - 11350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 600 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2365356) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA PERRIERE est expirée depuis le 18 mars 2018.

SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH a également déposé les autres marques suivantes : L'ENFANT TERRIBLE DU MIDI , L'IF , ANCIEN COMTE , GEORGES D'ARTIGAS , ROC DE L'AIGLE , LE MARCASSIN , L'Enclos des Lavandes , AMPHORA RUSCINOSIS BY MONT TAUCH , LE VERDOUBLE , VILLAGE DU SUD


SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CAVES DU MONT TAUCH Société à responsabilité limitée - 11350 TUCHAN (dossier no 2365356) - 11350 - France - SIREN 339600926


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2365356) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Inscription le 10 février 1999 - Retrait partiel n°271966 - Publication au BOPI 1999-02-10

Renouvellement sans limitation le 27 février 2008 n°2365356 - Publication au BOPI 2008-02-27

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée Coteaux-du-Languedoc, provenant de l'exploitation dénommée DOMAINE DE LA PERRIERE.